Montérégie

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Montérégie

          Termes équivalents

          Montérégie

            Termes associés

            Montérégie

              1 Description archivistique résultats pour Montérégie

              1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              CA CHSH CH537 · Fonds · 1985-2004

              Ce fonds est divisé en deux séries qui témoignent de l’histoire administrative du CRDM. La première série comprend les documents constitutifs, comme les lettres patentes, les règlements généraux et les protocoles d’ententes. La seconde série concerne plutôt les assemblées statutaires du CRDM. Elle regroupe les documents des Assemblées Générales, du Conseil d’Administration, du Comité Exécutif et du Comité Exécutif Élargi. Nous y retrouvons des listes de composition et de membres, des avis de convocations, des procès-verbaux et divers documents déposés, comme des états financiers, des rapports annuels, des mémoires, des projets, des politiques de gestion et de la correspondance.

              Conseil Régional de Développement de la Montérégie