Diocèse de Saint-Hyacinthe

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              CA CHSH CH495 · Fonds · 1946-1984

              Ce fonds est divisé en deux séries qui témoignent de la vie administrative et financière de l’Association diocésaine des Commissions scolaire du diocèse de Saint-Hyacinthe. La première série comprend les documents constitutifs de l’Association, comme les lettres patentes et les statuts et règlements. Également, on y retrouve les documents relatifs aux assemblées statutaires de l’Association, comme les procès-verbaux des Congrès diocésains, des Assemblées générales annuelles et des Assemblées du conseil d’administration. On y retrouve aussi un mémoire présenté par l’Association au ministre de l’Éducation, M. Jacques-Yvan Morin, exposant ses commentaires sur les orientations du Livre vert : « L’enseignement primaire et secondaire au Québec » et des documents relatifs à la Loi des renseignements sur les Compagnies du Gouvernement du Québec. De même, on retrouve des documents relatifs aux ressources humaines et aux membres de l’Association. D’autres documents portent plutôt sur la dissolution de l’Association. Un dossier regroupant des photographies des administrateurs de l’Association complète la première série. La seconde série comprend des documents relatifs à la budgétisation et aux registres comptables de l’Association. On y retrouve aussi des documents relatifs aux contributions et aux journaux de paie de l’Association, ainsi que des documents relatifs aux cotisations des membres. D’autres documents portent sur les dépenses de l’association, notamment sur les appels d’offres et les soumissions pour l’huile à chauffage. La seconde série regroupe également des documents relatifs aux opérations bancaires, aux assurances, aux impôts et aux taxes de l’Association. Les bilans, rapports et états financiers annuels complètent la seconde série.

              Association diocésaine des Commissions scolaires du diocèse de Saint-Hyacinthe