Fonds CH527 - Club Succès 1967 inc.

Original Document numérique not accessible

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Club Succès 1967 inc.

Dénomination générale des documents

    Titre parallèle

    Compléments du titre

    Mentions de responsabilité du titre

    Notes du titre

    • Source du titre propre: Titre composé propre basé sur l'organisme créateur du fonds.

    Niveau de description

    Fonds

    Cote

    CA CHSH CH527

    Zone de l'édition

    Mention d'édition

    Mentions de responsabilité relatives à l'édition

    Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

    Mention d'échelle (cartographique)

    Mention de projection (cartographique)

    Mention des coordonnées (cartographiques)

    Mention d'échelle (architecturale)

    Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

    Zone des dates de production

    Date(s)

    • 1967-2004 (Création/Production)
      Producteur
      Club succès 1967 inc.

    Zone de description matérielle

    Description matérielle

    10 cm de documents textuels. – 1 objet.

    Zone de la collection

    Titre propre de la collection

    Titres parallèles de la collection

    Compléments du titre de la collection

    Mention de responsabilité relative à la collection

    Numérotation à l'intérieur de la collection

    Note sur la collection

    Zone de la description archivistique

    Nom du producteur

    (1967-)

    Histoire administrative

    Le Club Succès 1967 inc. obtient ses lettres patentes le 30 octobre 1967. Les directeurs fondateurs sont André Harnois, Jean St-Onge et Serge Lussier. L’objectif du club est de former et exploiter un club sportif faisant la promotion du croquet. En 1967, le club acquiert un terrain à Saint-Pie de Lucien Allaire, un industriel de la place. La bâtisse du club se situe au 131 avenue Sainte-Cécile. Le club obtient un permis de la Régie des Alcools du Québec en 1970. En 1985, il compte 126 membres. Le 1er juin 1988, le Club loue à Marcel Harnois, un commerçant demeurant au 164 rue Roy à Saint-Pie, un local de sa bâtisse située sur la rue Sainte-Cécile. Marcel Harnois occupera les lieux aux fins pour lesquelles ils le sont au moment de signer le bail, soit pour l’exploitation d’un commerce de bar. Le 21 février 1989, Marcel Harnois se consent à résilier son bail de locataire. La même journée, le conseil du club adopte la résolution selon laquelle le club loue à Daniel Daigneault et Pierre Graveline, deux bouchers respectivement de Saint-Pie et de Saint-Thomas-d’Aquin, la partie avant de sa bâtisse, qui sert alors de bar. Le bail entre le club et une compagnie dûment constituée, représentée par MM. Daigneault et Graveline, est signé le 23 mars 1989. Ces derniers ont pour objectifs d’employer les lieux loués à des fins d’épicerie-boucherie et tout commerce connexe. Le 31 août 1990, le club vend son terrain et sa bâtisse à M. Graveline. Le club demeure locataire d’une partie de la bâtisse pour une période de cinq ans.

    Historique de la conservation

    Portée et contenu

    Ce fonds est divisé en cinq séries qui témoignent de la vie administrative du Club Succès 1967 inc. La première série comprend des documents constitutifs du club, comme les lettres patentes, les statuts et règlements et des documents liés aux actionnaires du club. Aussi, on y retrouve un objet afférent, soit une matrice du sceau du club. La seconde série porte sur des documents liés aux assemblées statutaires du club, comme les procès-verbaux et des listes des membres du club. La troisième série contient des documents relatifs à la gestion des ressources financières, en lien avec le financement du club. On y retrouve des registres comptable, des contributions de l’employeur, les diverses dépenses (factures), les opérations bancaires, des documents relatifs aux impôts et aux taxes payés par le club et les états financiers annuels du club pour les années 1987-1990. La quatrième série porte sur des documents relatifs à la gestion des ressources mobilières et immobilières du club, comme des baux, des documents relatifs à l’hypothèque et au loyer, des documents en lien avec les assurances qui couvrent les ressources mobilières et immobilières du club. La cinquième série porte sur des documents relatifs aux règlements du croquet et à la ligue provinciale de croquet.

    Zone des notes

    État de conservation

    Source immédiate d'acquisition

    Ces documents ont été remis au Centre d'histoire de Saint-Hyacinthe par M. Jean-Ovila Foisy, le 6 octobre 2008.

    Classement

    Langue des documents

      Écriture des documents

        Localisation des originaux

        Disponibilité d'autres formats

        Restrictions d'accès

        Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

        Instruments de recherche

        Instrument de recherche téléversé

        Éléments associés

        Éléments associés

        Accroissements

        Identifiant(s) alternatif(s)

        Numéro normalisé

        Numéro normalisé

        Mots-clés

        Mots-clés - Sujets

        Mots-clés - Lieux

        Mots-clés - Noms

        Mots-clés - Genre

        Zone du contrôle

        Identifiant de la description du document

        Identifiant du service d'archives

        Règles ou conventions

        Statut

        Niveau de détail

        Dates de production, de révision et de suppression

        Langue de la description

          Langage d'écriture de la description

            Sources

            • FOISY, Paul. « Cent ans de sports à Saint-Pie (5) ». Le Courrier de Saint-Hyacinthe, (31 mai 2012). p. B9
            • FOISY, Paul. « Sport, loisir et culture». CORDEAU, Luc et al. Saint-Pie 1828-2003. Une paroisse, un village, une ville, une histoire. Sherbrooke, Éditions Louis Bilodeau & Fils Ltée, 2003. p. 174.

            Document numérique (URI externe) zone des droits

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            Zone des entrées