
Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Dénomination générale des documents
Titre parallèle
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Titre composé propre basé sur l'organisme créateur du fonds.
Niveau de description
Cote
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
1967-2004 (Création/Production)
- Producteur
- Club succès 1967 inc.
Zone de description matérielle
Description matérielle
10 cm de documents textuels. – 1 objet.
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Club Succès 1967 inc. obtient ses lettres patentes le 30 octobre 1967. Les directeurs fondateurs sont André Harnois, Jean St-Onge et Serge Lussier. L’objectif du club est de former et exploiter un club sportif faisant la promotion du croquet. En 1967, le club acquiert un terrain à Saint-Pie de Lucien Allaire, un industriel de la place. La bâtisse du club se situe au 131 avenue Sainte-Cécile. Le club obtient un permis de la Régie des Alcools du Québec en 1970. En 1985, il compte 126 membres. Le 1er juin 1988, le Club loue à Marcel Harnois, un commerçant demeurant au 164 rue Roy à Saint-Pie, un local de sa bâtisse située sur la rue Sainte-Cécile. Marcel Harnois occupera les lieux aux fins pour lesquelles ils le sont au moment de signer le bail, soit pour l’exploitation d’un commerce de bar. Le 21 février 1989, Marcel Harnois se consent à résilier son bail de locataire. La même journée, le conseil du club adopte la résolution selon laquelle le club loue à Daniel Daigneault et Pierre Graveline, deux bouchers respectivement de Saint-Pie et de Saint-Thomas-d’Aquin, la partie avant de sa bâtisse, qui sert alors de bar. Le bail entre le club et une compagnie dûment constituée, représentée par MM. Daigneault et Graveline, est signé le 23 mars 1989. Ces derniers ont pour objectifs d’employer les lieux loués à des fins d’épicerie-boucherie et tout commerce connexe. Le 31 août 1990, le club vend son terrain et sa bâtisse à M. Graveline. Le club demeure locataire d’une partie de la bâtisse pour une période de cinq ans.
Historique de la conservation
Portée et contenu
Ce fonds est divisé en cinq séries qui témoignent de la vie administrative du Club Succès 1967 inc. La première série comprend des documents constitutifs du club, comme les lettres patentes, les statuts et règlements et des documents liés aux actionnaires du club. Aussi, on y retrouve un objet afférent, soit une matrice du sceau du club. La seconde série porte sur des documents liés aux assemblées statutaires du club, comme les procès-verbaux et des listes des membres du club. La troisième série contient des documents relatifs à la gestion des ressources financières, en lien avec le financement du club. On y retrouve des registres comptable, des contributions de l’employeur, les diverses dépenses (factures), les opérations bancaires, des documents relatifs aux impôts et aux taxes payés par le club et les états financiers annuels du club pour les années 1987-1990. La quatrième série porte sur des documents relatifs à la gestion des ressources mobilières et immobilières du club, comme des baux, des documents relatifs à l’hypothèque et au loyer, des documents en lien avec les assurances qui couvrent les ressources mobilières et immobilières du club. La cinquième série porte sur des documents relatifs aux règlements du croquet et à la ligue provinciale de croquet.
Zone des notes
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Ces documents ont été remis au Centre d'histoire de Saint-Hyacinthe par M. Jean-Ovila Foisy, le 6 octobre 2008.
Classement
Langue des documents
Écriture des documents
Localisation des originaux
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Éléments associés
Accroissements
Identifiant(s) alternatif(s)
Numéro normalisé
Numéro normalisé
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle
Identifiant de la description du document
Identifiant du service d'archives
Règles ou conventions
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision et de suppression
Langue de la description
Langage d'écriture de la description
Sources
- FOISY, Paul. « Cent ans de sports à Saint-Pie (5) ». Le Courrier de Saint-Hyacinthe, (31 mai 2012). p. B9
- FOISY, Paul. « Sport, loisir et culture». CORDEAU, Luc et al. Saint-Pie 1828-2003. Une paroisse, un village, une ville, une histoire. Sherbrooke, Éditions Louis Bilodeau & Fils Ltée, 2003. p. 174.